Tribunal Administratif : la plupart des recours rejetés

 

Dans une déclaration, le juge administratif a expliqué que 38 recours ont été déposés dans les tribunaux régionaux relevant du Tribunal administratif et 19 autres recours l’ont été dans le Tribunal administratif de Tunis. Notons que 55 dossiers ont été rejetés sur un total de 57 recours déposés.

La plupart des recours déposés contre les listes préliminaires des candidats retenus pour les élections locales par l’Instance supérieure indépendante des élections (Isie) près le Tribunal administratif ont été rejetés, a annoncé le directeur de l’unité des médias et de la communication au Tribunal administratif, le juge administratif Fayçal Bouguerra. Un seul recours a été retenu. Il concerne le classement d’un candidat, apprend-on de même source.

Dans une déclaration, Bouguerra a expliqué que 38 recours ont été déposés dans les tribunaux régionaux relevant du Tribunal administratif et 19 autres recours l’ont été dans le Tribunal administratif de Tunis. Notons que 55 dossiers ont été rejetés sur un total de 57 recours déposés.

Un seul recours a été accepté relatif à l’annulation partielle de la décision de l’Isie concernant le classement d’un candidat. Le tribunal a ordonné la reclassification du candidat en question dans la liste des candidats. Un dernier recours sera examiné, lundi prochain, selon la même source. Bouguerra a ajouté que 3 pourvois en appel ont été déposés contre les décisions du Tribunal administratif jusqu’à hier.

La liste définitive des candidats devrait être publiée dans un délai ne dépassant pas le 28 novembre, selon le calendrier établi par l’Isie. La campagne électorale démarrera le 2 décembre.

Laisser un commentaire