Changement, renouvellement, changement de propriétaire : A quoi sert l’identification d’un véhicule ?

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Par  Firas  BEN ATTIA*

A quoi sert l’identification d’un véhicule (en arabe : al mou3yna) ? Comment est-elle effectuée ? Le VIN c’est  quoi (oui vin et in vino véritas* !!) ? Dans quel cas est-elle  exigée ? Un tas de questions que tout acquéreur de véhicule s’est posées surtout lors de l’achat d’un véhicule d’occasion.
Dans ce qui suit,  nous allons répondre à ces questions afin de lever le voile sur ce mot souvent craint !!

Qu’est-ce que l’identification d’un véhicule ?

Comme son nom l’indique, cette opération consiste à identifier le véhicule, à vérifier que la plaque du constructeur et la plaque d’immatriculation du véhicule sont  conformes aux données existant sur le certificat d’immatriculation (carte grise).

Et, pour l’histoire, l’appellation carte grise vient du fait que ledit document avait jadis une couleur grise (l’ancien modèle).

Tout véhicule est doté d’une plaque dite plaque du constructeur généralement placée à coté du moteur. Ladite plaque renferme des informations sur le véhicule et sur le constructeur.

En plus de la plaque constructeur, chaque véhicule est doté d’un numéro VIN (de l’anglais Véhicule Identification Number, à prononcer ‘vine’) qui est composé de 17 chiffres est qui renferme toutes les informations relatives à chaque véhicule.

Il est à noter que le VIN est un code international unique pour chaque véhicule de par le monde.

La nomenclature du numéro VIN est la suivante : AB C DEF GHI  JKL  MNOPK.

Le déchiffrage du code VIN pour chaque véhicule est contenu dans un document secret tenu par les autorités officielles (c’est pour cela que je disais qu’en le VIN il y a la vérité !!).

Dans quels cas exige-t-on une identification ?

Toute opération sur la carte grise (changement, renouvellement, changement de propriétaire,….) nécessite obligatoirement un certificat d’identification  (dit Annexe 5) délivré par l’autorité de tutelle.

L’opération la plus fréquente et non moins délicate qui exige une annexe 5 est celle de la vente de voiture d’occasion de particulier à particulier.

Il y a également l’opération de renouvellement de la carte grise  et qui consiste à remplacer la carte grise proprement dite (l’ancien modèle) par la nouvelle carte (sous forme de carte bancaire).

Il est à noter que cette opération de renouvellement de l’ancienne carte grise (ancien modèle) n’est pas obligatoire sauf en cas de détérioration.

Pour finir, il est utile de rappeler que l’opération d’identification d’un véhicule peut être effectuée par toute personne (propriétaire du véhicule ou simple chauffeur) dans les centres destinés à cet effet et répartis sur tout les régions du pays et sous la tutelle de l’Agence technique des transports terrestres (Attt) et qui possède également  un site web : www.attt.com.tn.

Amateurs de voitures d’occasion, n’oubliez pas d’exiger votre annexe 5 avant toute transaction !!

*Expression latine qui se traduit : qu’en le vin il y a la vérité (jeu de mots, voir dans le texte).

Ingénieur général en transport

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