A quoi sert l’opération de réception-homologation d’un véhicule (en arabe : Al Kouboul wel moussadaka) ? Dans quels cas elle est effectuée ? Ainsi se pose la question, surtout lors de l’achat d’un véhicule neuf ou importé.
L’on tente de lever le voile sur cette procédure souvent confuse et mal comprise ! En fait, il s’agit d’une opération de vérification qui consiste à s’assurer que les caractéristiques techniques d’un véhicule sont bien conformes aux normes en vigueur en Tunisie telles que définies par le code de la route.
Réception des véhicules
Les voitures, les remorques et les semi-remorques, les véhicules et appareils agricoles, le matériel de travaux publics, les matériels industriels et les engins spéciaux, ainsi que les cyclomoteurs et motocycles sont soumis à l’opération de réception. L’opération de réception proprement dite peut se réaliser soit par type soit à titre isolé.
Que veut dire par type ? Elle concerne les véhicules ou les châssis neufs de véhicules fabriqués montés en Tunisie ou bien importés et dont le fabriquant un représentant ou a un concessionnaire en Tunisie. Alors que la réception à titre isolé concerne les véhicules neufs dont le constructeur n’a pas de représentant en Tunisie, les véhicules neufs vendus à la pièce, les véhicules d’occasion non dotés d’un certificat d’immatriculation ou ceux déjà réceptionnés et ayant subi des transformations.
Elle concerne également les véhicules spécialement aménagés pour les personnes porteuses de handicap, les véhicules destinés à la conduite automobile, ainsi que les véhicules dont le certificat d’immatriculation (la carte grise) a été saisi par les agents de la circulation, et ce, suite à un accident de la route.
Homologation des équipements
C’est une opération qui consiste à vérifier la conformité des équipements d’un véhicule donné aux dispositions réglementaires et à des normes reconnues.
Pour finir, les opérations de réception-homologation sont effectuées par les services de l’Agence technique des transports terrestres (A3T). Et pour en savoir plus sur ces opérations, l’intéressé peut consulter le site suivant www.attt.com.tn.
