• Accueil
  • Allons au cinéma
  • Conditions générales d’utilisation du site LaPresse.tn
  • Contact
  • Coupe d’Afrique des nations de football 2023
  • Coupe d’Afrique des nations de football 2023
  • La Presse Auto
  • La Presse Edition Papier
  • Magazine La Presse
  • Mentions légales
  • Nécrologie
  • Newsletter
  • Petites annonces
    • Soumettre une annonce
  • Publicité
  • Taoufik Ghadhab: l’attaque contre le poste de police de Akouda n’est pas de nature terroriste
  • Tooltip
dimanche 13 juillet 2025 07:08
Rechercher

La Presse de Tunisie

dimanche 13 juillet 2025 07:08
  • Accueil
  • Actualités
    • Présidentielle 2024
    • Sommet de la Francophonie Djerba 20222
  • Editorial
  • Société
  • Magazine
  • Economie
    • Supplément Economique
  • Culture
  • Auto
  • International
  • Sport
    • CAN 2023
  • HighTech
  • Plus
    • Avis et Appels d ‘offres
    • Magazine
    • La Bibliothèque de La Presse
    • Panorama
Accueil Archives de Tags projet de loi

Archives de Tags projet de loi

L’ARP adopte le projet de loi relatif à l’approbation de mesures exceptionnelles pour faire face à la crise du Covid-19

Par La Presse avec TAP
26 mars 2020
Rubrique :  A la une, Actualités, Flash info

L’Assemblée des Représentants du Peuple a adopté, jeudi, la décision relative à l’approbation de mesures exceptionnelles visant à faire face à la crise du Covid-19 avec 122 voix pour, 3 voix contre et 17 abstentions. Le projet en question comporte 6 dispositions dont une qui devrait permettre à l’ARP de tenir ses plénières à distance. Il est question, également, pour …

Lire plus

Domaines concernés par le projet de loi sur la délégation de pouvoir législatif au chef du gouvernement

Par La Presse avec TAP
26 mars 2020
Rubrique :  A la une, Actualités

Le projet de loi sur la délégation de pouvoir législatif au chef du gouvernement comporte trois articles. Le premier comporte énumère des arguments sur l’utilité de cette démarche qui habilite le chef du gouvernement à promulguer, pour une durée de deux mois, à compter de l’entrée en vigueur de la loi en question, à publier des décrets-lois. Il s’agit principalement …

Lire plus

Les députés divergent sur un projet de loi relatif à la coopération dans le transport aérien entre la Tunisie et le Qatar

Par La Presse
5 février 2020
Rubrique :  A la une, Actualités
assemblée des représentants du peuple

Les députés ne se sont pas entendus, mardi, sur un projet de loi ratifiant un accord de coopération entre la Tunisie et le Qatar concernant les services aériens. Ce projet de loi a été examiné, en plénière, avec trois autres projets de loi concernant la coopération dans le transport aérien entre la Tunisie, d’une part et le Soudan, la Guinée …

Lire plus

ARP: Levée de la séance plénière sur fond de tension entre les députés du PDL et d’Ennahdha

Par La Presse
15 janvier 2020
Rubrique :  A la une, Actualités

La séance plénière consacrée à l’examen du projet de loi relatif aux droits des patients et à la responsabilité médicale a été levée, mercredi, sur fond de tension entre la présidente du bloc parlementaire du Parti destourien libre (PDL), Abir Moussi, et certains élus du mouvement Ennahdha. Noureddine Bhiri, président du groupe parlementaire d’Ennahdha a appelé à lever la séance …

Lire plus

Ministère de la Santé | Le projet de loi fondamentale sur les droits des patients et la responsabilité médicale : La démocratie sanitaire en marche

Par Mohamed Salem Kechiche
15 janvier 2020
Rubrique :  A la une, Société

Le projet de loi destiné avant tout aux patients, touchant de nombreux aspects — de l’admission à l’hospitalisation — devrait en même temps améliorer les conditions d’exercice et de travail des médecins. C’est une nouvelle étape dans l’amélioration de la relation entre le médecin et son patient qui s’apprête à être concrétisée dans les prochains jours. Avant-hier dans l’après-midi au …

Lire plus

Amendement de la loi électorale : Ces députés qui n’ont pas suivi les consignes de vote

Par La Presse
20 juin 2019
Rubrique :  Actualités

Par Manel Derbali Les résultats de vote sur l’amendement de la loi électorale ont été publiés aujourd’hui sur le site de l’ARP. Les blocs parlementaires qui soutiennent le gouvernement ont voté en faveur de l’amendement, excepté quelques membres. 64 élus du bloc Ennahdha ont voté « Pour » alors que Mahmoud Gouiaa s’est abstenu. Pour le bloc Coalition du parti …

Lire plus

Chafik Sarsar :  » Le projet de loi d’amendement de la loi électorale est une « manœuvre frauduleuse »

Par Leïla Ben Mansour
18 juin 2019
Rubrique :  A la une, Actualités

Une nouvelle proposition de projet de loi a été élaborée concernant l’amendement de la loi électorale. Cette proposition de loi actuellement débattue  interdit les personnes dirigeantes d’associations caritatives ou utilisant leurs médias comme moyen promotionnel pour se présenter aux élections. Chafik Sarsar, ancien président de l’Instance Supérieure Indépendante pour les Elections (ISIE), professeur de droit public et juriste, s’est exprimé …

Lire plus

ARP: Le projet de loi organique sur la Cour des comptes adopté

Par La Presse
17 avril 2019
Rubrique :  A la une, Actualités

La plénière de l’Assemblée des Représentants du Peuple (ARP) a adopté mardi le projet de loi organique régissant les prérogatives et l’organisation de la Cour des comptes avec 143 voix et une seule abstention. L’article 1 du premier chapitre des dispositions générales « fixe les prérogatives, l’organisation et les procédures de la Cour des comptes ». L’article 3 stipule que « la Cour …

Lire plus

Editorial

Editorial La Presse

Une approche spécifique 

Abdelkrim DERMECH
12 juillet 2025

LA bataille pour la libération nationale que le Président de la République conduit avec …

Edition Papier

Nécrologie

Le plus récent

Le Groupe Chimique Tunisien régularise la situation de ses ouvriers

La Presse
12 juillet 2025

Baccalauréat: 56 élèves pris en charge par l’Etat ont réussi à la session de contrôle

La Presse
12 juillet 2025

Météo: cette nuit, des averses et des chute de grêle attendues sur le nord et le centre

La Presse
12 juillet 2025
Charger plus

Le site www.lapresse.tn est édité par :

SNIPE
Société Nouvelle d’Impression de Presse et d'édition

Tél : 71 341 066
Email : redaction@lapresse.tn
Siège social : 17 RUE GARIBALDI 1000 Tunis

LES RUBRIQUES DE LAPRESSE.TN

  • Actualités
  • Société
  • Economie
  • Culture
  • Sport
  • International

Les services de La Presse