La liste des voitures exemptées des tarifs de l’énergie et des redevances de subvention comprend les véhicules de transport public, taxis, louages, transports publics ruraux, ainsi que les voitures privées conçues pour les personnes physiquement handicapées bénéficiaires d’un système fiscal différentiel conformément à la législation en vigueur.
L’Agence technique des transports terrestres (Attt) a exempté plusieurs types de véhicules de la redevance sur l’énergie et d’une subvention au moment de la première ou de la deuxième immatriculation.
L’Attt, faut-t-il le rappeler, a annoncé des hausses des tarifs de l’enregistrement à partir du 1er janvier 2024.
La liste des voitures exemptées des tarifs de l’énergie et des redevances de subvention comprend les véhicules des transports public, taxis, louages, transports publics ruraux, ainsi que les voitures privées conçues pour les personnes physiquement handicapées bénéficiaires d’un système fiscal différentiel conformément à la législation en vigueur.
La liste comprend également les voitures appartenant à des centres de dialyse destinées au transport des personnes souffrant d’insuffisance rénale et les voitures privées acquises par les sociétés de location de voitures et les autoécoles.
Il s’agit également des voitures privées importées par des étrangers résidents qui bénéficient d’une exemption du paiement des taxes, pour les voitures particulières utilisées dans le tourisme saharien et la pêche dans les régions montagneuses et les agences de voyages pour les véhicules acquis dans le cadre de l’article 50 du code de l’investissement.
Par ailleurs, l’Attt souligne que les nouveaux tarifs relatifs aux opérations de la première immatriculation et ré-immatriculation d’un véhicule déjà immatriculé à l’étranger seront appliqués à partir du 1er janvier 2024.Les tarifs des voitures particulières importées varient selon la puissance du moteur.
